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2344 propositions
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Mon petit fils diagnostiqué autiste âgé de 5 ans est placé depuis juillet 2021 dans une structure...
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Créé le
05/12/2022 -
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La chasse, c'est : 1 246 273 chasseurs, 2.29 Mds€ de PIB, 27 829 emplois (ETP) 2016.
Nous ne...
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Créé le
08/02/2019 -
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Bonjour,
Est il possible de pêcher, seul, en Maine et Loire ?
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Créé le
19/03/2020 -
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Question législative sur certains termes utilisés dans les articles PE27 et PO 3 de l’arrêté du...
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Créé le
30/11/2021 -
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Pour une distance équivalente, rouler à 120 au lieu de 130
- demande 8.3% de temps en plus alors...
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Créé le
17/09/2018 -
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2 gds thèmes: 1 Accès: aucun des services ne sont accessibles depuis l'étranger, ni par...
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Créé le
23/03/2019 -
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alors que C en zone rurale qu'il est le + difficile de se déplacer, les transports se raréfient...
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Créé le
26/11/2018 -
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L'article 1077-2 du code civil définit la possibilité de donation partage conjonctive. Depuis le...
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Créé le
02/02/2021 -
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Bonjour
Un dispositif exceptionnel de déblocage de participation et intéressement non...
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Créé le
16/03/2020 -
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Market Statsville Group (MSG) partners with companies and society to confront their essential...
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Créé le
22/10/2022 -
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Répondue par le gouvernement
Pourquoi laisser le choix aux collectivités de l'acceptation du chèque eau ? Les plus démunis qui...
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Créé le
14/09/2018 -
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Depuis une vingtaine d ' annees , l ' informatisation des services a créé des gains de...
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Créé le
04/02/2022 -
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Bonjour,
Un grand nombre d établissements n appliquent pas l ordonnance 2020-315 du 25 mars 2020...
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Créé le
20/04/2020 -
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Bonjour,
Notre République a-t'elle d'ors et déjà réquisitionné les lits disponibles dans les...
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Créé le
17/03/2020 -
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Une idée, après 2 mois de confinement (profs au repos).... et la nation Pourquoi pas reprendre...
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Créé le
14/04/2020 -
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Bonjour
Je voudrais connaitre les raisons de tant d inégalités de statut des assistantes...
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Créé le
04/12/2019 -
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La responsabilité pénale ne peut être niée à cause de la consommation de cannabis ou autre...
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Créé le
18/04/2021 -
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Les personnels contractuels du niveau de la catégorie A exerçant en formation continue des...
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Créé le
22/10/2019 -
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Si dans l'éventualité où l'on habite a la campagne ou les médecins déjà rare ne se déplaçant plus...
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Créé le
27/11/2018 -
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