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Dans un contexte difficile de financement des EHPAD, je souhaiterais savoir comment sont...
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Créé le
02/02/2018 -
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Bonjour ,à l'heure ou l'on parle de taxer tous ceux qui roule avec une vielle voiture ou qui...
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Créé le
30/04/2019 -
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Personne ne parle de la surcote que ce gouv. veut supprimer en déplaçant l'âge légal de départ à...
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Créé le
24/01/2023 -
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7000 petits formateurs enseignent dans les Ets d'enseignement et ne facturent pas de TVA, sûrs de...
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Créé le
22/07/2019 -
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Dans le contexte actuel d’une très forte augmentation des tarifs pour l’ensemble des...
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Créé le
26/12/2022 -
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Bonjour,
L'état peux t'il étudier une aide à l'installation de système des eaux usées et...
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Créé le
24/07/2019 -
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Bonjour, que dit la proposition de loi bioéthique concernant la méthode ROPA? Sera-t-elle...
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Créé le
28/07/2019 -
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Bonjour Mesdames et Messieurs.
Pourquoi les établissements public peuvent cumuler les CDD,...
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Créé le
03/03/2021 -
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Quand la justice agira t elle face au non respect des lois déjà existantes comme les non...
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Créé le
19/10/2019 -
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Bonjour,
Il existe des protocoles qui ont fait leurs preuves dans plusieurs pays pour mettre à...
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Créé le
14/10/2019 -
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Bonjour, j'ai un élève moto qui vient d'avoir son permis et qui vient fièrement me montrer sa...
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Créé le
05/08/2019 -
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En période de couvre-feu, un véhicule "camping-car", peut-il être considéré comme un lieu privé...
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Créé le
29/11/2020 -
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Le congé parental permet de mieux éduquer ses enfants qui auront de meilleure chance de...
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Créé le
04/10/2019 -
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Pourquoi les loyer et la plupart des prélèvements ont lieu en debut de mois alors que la...
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Créé le
01/05/2019 -
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Le principe général est que les rémunérations ayant été soumises aux cotisations chômage...
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Créé le
14/07/2022 -
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Je suis intervenant au CNFPT dans le cadre des Formation Initial des Agents de Police Municipale....
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Créé le
19/05/2019 -
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Quand va-t-on reconnaître le statut de victime pour l’enfant victime d’aliénation parentale, tout...
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Créé le
14/10/2019 -
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Pourquoi et comment, alors qu'un jugement a été prononcé par un juge, est-il possible de ne pas...
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Créé le
24/10/2019 -
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Les non représentations d'enfants augmentent face à des séparations de plus en plus...
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Créé le
14/10/2019 -
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Je m'interroge sur l'obligation législative faite à tout vendeur y compris pour 1 logement dans...
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Créé le
10/12/2020 -
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Je suis titulaire d'un diplôme de sage-femme obtenu à l'étranger. J'ai passé la PAE afin de le...
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Créé le
27/05/2019 -
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Quelles solutions pour le délai de traitement de la Caf du nord ? Actuellement, le délai est de 4...
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Créé le
21/08/2019 -
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Pourquoi ne pas avoir un Débat Public via CNDP, s'agissant du chômage(40% de chômeurs dans...
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Créé le
10/05/2019 -
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Je suis intervenant au CNFPT dans le cadre des Formation Initial des Agents de Police Municipale....
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Créé le
19/05/2019 -
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Les études scientifiques sérieuses sur le sujet démontrent un bénéfice incontestable sur le...
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Créé le
14/10/2019 -
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Après une refonte totale en 2017 le site « AMELI.fr » n’a toujours pas de fonction réponse à une...
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06/10/2019 -
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L'aliénation parentale a été reconnue par l'OMS comme une pathologie relationnelle. Quels moyens...
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Créé le
14/10/2019 -
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Bonjour,
L achat d’un véhicule par une entreprise est limitée fiscalement sans réintégration à...
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Créé le
09/09/2019 -
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Bonjour
Ce matin j'écoutais les infos et j'ai été surpris d'entendre que le nouvel avion...
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Créé le
31/07/2019 -
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fermeture du service du DR Boutrais à Orléans, semi-clandestinité des médecins s'occupant de...
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03/05/2019 -
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Les problèmes d' Aliénation parentale concernent plus d'1 million d'enfant qui ne voient plus un...
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15/10/2019 -
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Pourquoi les plaintes, signalements contre les associations, entreprises de services à domicile...
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27/12/2020 -
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Quand pensez vous mettre fin à l'abus des contrats saisonniers dans la Viticulture à des contrats...
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15/10/2019 -
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Bonsoir, ayant ete gerant d une petite entreprise de 14 salaries en 2009, ayant subi un impaye de...
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12/01/2023 -
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Pourquoi le NutriScore n'est pas obligatoire sur tout emballage d'un produit alimentaire vendu en...
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Créé le
30/05/2019 -
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On est désormais inondé de publicités avec ce slogan, appuyé par "Françis de Rugis dit oui" à...
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Créé le
16/05/2019 -
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Bonjour,
Actuellement un échéancier électorale européen est d'actualité, ma question concerne la...
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Créé le
10/05/2019 -
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A quand la France va t elle prendre en compte le syndrome de l aliénation parentale et du non...
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Créé le
15/10/2019 -
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Pourquoi est ce que la pension de reversion n'est pas attribuée au conjoint survivant pacsé ?...
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Créé le
10/09/2019 -
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Pourquoi le gouvernement n'utilise pas pole emploi pour trouver des couturière et des couturier...
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Créé le
26/03/2020 -
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Bonjour, Lors de la construction d'une maison neuve, est-il légal d'exiger une place du midi de...
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Créé le
12/09/2019 -
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Pourquoi la Loi pour l'école de la confiance supprime les jardins d'enfants pédagogiques ? Ces...
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Créé le
24/09/2019 -
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Pourquoi ne pas concevoir une nouvelle flèche comme une grue pliante et rotative qui pourrai...
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Créé le
12/05/2019 -
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Bonjour,
Des aides à la conversion et au maintien de l'agriculture biologique ont été promises à...
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Créé le
08/05/2019 -
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Je suis intervenants au CNFPT auprès des Gardiens de Police Municipale en formation initiale....
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Créé le
19/05/2019 -
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Pourquoi les personnes edf payent presque pas d electrecite meme les retraite. combien cela nous...
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Créé le
24/09/2019 -
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Ancien militaire d'active bénéficiant d'une pension de retraite, j'effectue depuis 2002 des...
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Créé le
08/10/2019 -
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Bonjour, l'arrêté du 27 mai 2019 fixant les dates et heures de début des soldes ainsi que leur...
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Créé le
30/09/2019 -
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