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2344 propositions
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Président de sasu propriétaire d un restaurant ne peuvent pas percevoir le fond de solidarité...
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Créé le
08/04/2020 -
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Monsieur le Ministre de la Culture,
Certaines écoles d’art détiennent des machines
à tisser, à...
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Créé le
06/04/2020 -
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Bonsoir je comprends pas pourquoi monsieur le premier ministre ainsi que Monsieur maron...
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Créé le
23/03/2020 -
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LE CREDIT D'IMPOT S'APPLIQUE DANS LE CADRE D'UN RECOURS A UN VIE. MALHEUREUSEMENT CE CREDIT...
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Créé le
23/02/2018 -
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Bonjour.
Je suis bucheron, je dois me rendre
au bois . je buche seul. puis-je y aller?
merci...
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Créé le
18/03/2020 -
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Bonjour
Mon compagnon et moi sommes séparés mais nous vivons pour l'instant ensemble. Il y a...
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Créé le
18/03/2020 -
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L'Etat pourrait-il louer les tracteurs des paysans en Île de France pour déneiger les grands axes
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Créé le
07/02/2018 -
- 0
Madame la ministre du travail,
Alors que, le 10 février dernier, vous avez annoncé une future...
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Créé le
15/02/2018 -
- 0
Bonjour,
Je voudrais comprendre pourquoi des emplois sont proposés au métropolitain UNIQUEMENT...
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Créé le
16/09/2020 -
- 0
Pourquoi l’état s’obstine a vouloir passer au numérique alors qu’il n’est pas prêt. Mon exemple:...
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Créé le
03/02/2018 -
- 0
Globalement, la communauté des enseignants exerçant en lycée sommes assez unanimes pour remarquer...
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Créé le
04/05/2022 -
- 0
Une bourse au mérite concerne les élèves ayant eu une mention très bien au BAC.
Comme son nom...
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Créé le
05/08/2020 -
- 0
alors que nous avons de la place en France pourquoi le foncier est il si cher il faut ouvrir des...
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Créé le
20/01/2019 -
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Le plafond de l’ILC a été initialement prévu pour s’appliquer sur une période de 4 indices en...
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Créé le
22/04/2024 -
- 0
Suite a la vente du domicile principal, le déménagement et les travaux doivent avoir lieu pendant...
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Créé le
22/03/2020 -
- 0
Pourquoi le cumul des mandats, 3 successifs c'est déjà énorme, ne s'appliquera pas lors des...
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Créé le
19/03/2018 -
- 0
La nouvelle loi sur la sécurité privée ne prévoit pas explicitement d'équivalence par le CNAPS ...
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Créé le
14/01/2021 -
- 0
Bonjour,
Je viens de changer d'imprimante car mon ancienne ne fonctionnait plus faute d'avoir...
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Créé le
19/07/2022 -
- 0
Quelles mesures de transition le gouvernement envisage t’il :
1 - afin d’assurer la mise en...
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Créé le
20/12/2018 -
- 0
Je ne suis aucunement raciste mais ne comprends pas la politique d'immigration de notre pays.
Je...
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Créé le
06/01/2021 -
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