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2344 propositions
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Répondue par le gouvernement
De nombreux établissements scolaires de tous niveaux utilisent divers logiciels libres (OS, VLC,...
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Créé le
12/02/2018 -
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Bonjour. Il s agit là de rétablir une juste répartition des impôts. Ma question: Est il...
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Créé le
07/07/2022 -
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Bonjour
Ma question
Aujourd'hui carrefour a trouvez le moyen de contourner la loi concernant...
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Créé le
21/11/2019 -
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Dans les différent cas de l'attestation de déplacement il y a la garde d'enfants (cas 4)
...
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Créé le
18/03/2020 -
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A reliable source of solution helps people to handle their cash app account effectively. The...
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Créé le
05/05/2021 -
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Mesdames, Messieurs les Député(e)s,
La loi du 23 août 2021 publiée le 26 août 2021, institue une...
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Créé le
31/08/2021 -
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Bonjour,
Les masques en tissus selon les normes AFNOR testés et homologues par l’etat,...
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Créé le
26/04/2020 -
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Pour la clarté de la vie politique, pour redonner confiance aux citoyens dans les différents...
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Créé le
09/06/2021 -
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buenas tardes, los ciudadanos franceses nos encontramos desamparados en Venezuela, por falta de...
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Créé le
24/02/2018 -
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Mmes Mrs les ministres
Le Décret n°2022-741 du 28 avril 2022 relatif au versement d'une prime...
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Créé le
09/12/2022 -
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Bonjour,
Le Décret n° 2016-1101 du 11 août 2016 relatif à la validation des années d'études...
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Créé le
10/09/2018 -
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au lieu et place de verbaliser de façon permanente les infractions, responsabiliser les...
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Créé le
02/02/2018 -
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Un grand nombre de femmes ont une carrière hachée, avec des retours à l'emploi moins payés, avec...
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Créé le
08/03/2021 -
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Pourquoi suis je imposé sur des revenus que je n'ai pas perçu ? Je formule cette question au vu...
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Créé le
02/01/2019 -
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Les assistantes maternelles offrent le plus de places d'accueil sur le territoire. Mais le...
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Créé le
21/07/2022 -
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Bonjour,
J'approuve totalement cette aide de l'état envers les personnes défavorisées . Par...
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Créé le
27/09/2021 -
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Performing song lyrics translation requires knowledge of the source language, experience and...
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Créé le
01/12/2022 -
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Il a fallu 10 ans pour construire un parc éolien à Saint Nazaire, 20 ans pour une centrale...
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Créé le
22/09/2022 -
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pourquoi ne pouvons nous pas déclarer la pension verser en cas de garde alternée?
le parents...
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Créé le
04/02/2019 -
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Bonjour
La nouvelle règle est le rayon de 100km maximum.
Si au 7 Mai, la région Ouest se...
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Créé le
29/04/2020 -
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