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2344 propositions
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bonjour Monsieur le Président , mesdames, messieurs les députes.
En France il y 36000 communes....
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Créé le
03/02/2018 -
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Bonjour
Suite aux règles imposées par le président concernant le covid19, comment cela se passe...
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Créé le
17/03/2020 -
- 0
Bonjour,
Dans cadre d'un partage d'indivision, le droit de partage est liquidé selon le régime...
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Créé le
08/11/2021 -
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Monsieur le ministre,
Pouvons nous avoir le matériel et équipement de protection nécessaire en...
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Créé le
23/03/2020 -
- 0
Avant, les vieux avaient un chien pour animal de compagnie, maintenant, certains par soucis...
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Créé le
13/11/2018 -
- 0
Bonjour,
Ceux qui sont morts ou mortes autre maladie que la covid 19
Sont-ils étiquetés...
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Créé le
16/02/2021 -
- 0
Bonjour
Comment se fait il que nous n’entendons pas beaucoup parler des assurances dans cette...
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Créé le
13/04/2020 -
- 0
Bonjour,
Je voudrais savoir si il y a une indemnité prévu pour tous les concerts annulés...
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Créé le
28/03/2020 -
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Bonjour,
Lors de la crise sanitaire COVID les sages-femmes ont bien évidemment été en contact...
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Créé le
27/05/2020 -
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Bonjour je suis mineur et ma maman va chercher un drive est ce que j’ai le droit d’aller avec...
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Créé le
24/04/2020 -
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Pourquoi ne pas rétablir une inégalité et donner la possibilité aux techniciennes et techniciens...
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Créé le
04/02/2018 -
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Un employeur peut il obliger un apprentis en esthétique à faire des soins du corps et du visage...
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Créé le
06/05/2020 -
- 0
En discutant avec un Agent de surveillance de la voie publique (ASVP) de ma "cité",
il appert...
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Créé le
20/06/2018 -
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Ces couples qui passaient des soirées et les week-end ensemble et qui aujourd’hui sont laissé...
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Créé le
24/05/2020 -
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Alors qu il y a une penurie du logements à Nice, la préfecture déclarent comme insalubres avec...
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Créé le
04/02/2018 -
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La justice n’étudie pas les dossiers, ne revient pas sur leurs mauvaises décisions (entêtement)...
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Créé le
19/10/2019 -
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Pourquoi vouloir fusionner le RSI avec la CPAM ? Idée incompatible et coûteuse !!!! Pourquoi ne...
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Créé le
26/02/2018 -
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Les certifications COVID européennes sur lesquelles reposent le passe sanitaire et aujourd'hui le...
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Créé le
01/02/2022 -
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Pour quelle raison ne pas établir pour le paiement de la taxe d'habitation; plutôt que de fixer...
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Créé le
12/09/2019 -
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