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2262 propositions
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Bonjour,
Est-ce que l'on peut signer avec son propre stylo après avoir voté, par crainte du...
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Créé le
13/03/2020 -
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Bonjour,
Pouvez vous svp modifié la législation afin que le consommateur qui achète un animal...
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Créé le
29/11/2022 -
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Lors d'un test pcr réalisé tel que l'inventeur du test le préconise, comment faire la différence...
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Créé le
01/11/2020 -
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En 2012, la circulaire Ayrault incitait les ministres à l’utilisation des logiciels libres dans...
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Créé le
27/04/2018 -
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Bonjour,
Je reprends ma question du 17 mars sur la disponibilité des lits manquants en...
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Créé le
19/03/2020 -
- 0
J'ai 82 ans je demeure à Marseille. Je respecte le confinement, je le trouve justifié, ne pas...
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Créé le
17/03/2020 -
- 0
J'ai rendez-vous à l'état civil de ma commune le 25 mars 2020 (depot dossier mariage)
ai-je le...
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Créé le
19/03/2020 -
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Dans l’état actuel du droit d’auteur, les randonnées, souvent créées bénévolement pour développer...
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Créé le
12/06/2018 -
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Alors qu'une hausse des minimas sociaux a lieu cette année ainsi qu'une suppression des...
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Créé le
01/03/2018 -
- 0
Bonjour, une idée assez simple et facile d'utilisation.
Tous les commerces ont et déclarent une...
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Créé le
02/11/2020 -
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Répondue par le gouvernement
Le développement des SCIC et plus spécifiquement des CAE se heurte à la difficulté qu'ont les...
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Créé le
02/02/2018 -
- 0
Bonjour,
Une question qui intéresse beaucoup de personnes.
Comment vont se dérouler dans...
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Créé le
04/05/2021 -
- 0
Le député souhaite donc savoir si le gouvernement a pris la pleine mesure de cette tendance et...
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Créé le
07/02/2018 -
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En accélérant le processus de la réforme Touraine, peut-on résoudre certains problèmes, comme le...
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Créé le
25/01/2020 -
- 0
Que les personnes habitants au dessus participe a l'isolation thermique et phonique.
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Créé le
11/02/2018 -
- 0
Répondue par le gouvernement
En Normandie, à seulement 30km d’Evreux, la situation va devenir très problématique pour les...
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Créé le
02/02/2018 -
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À l'heure où le consentement numérique (acceptation des cookies...) est une question majeure,...
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Créé le
11/08/2022 -
- 0
L’article 6 de la Convention Européenne des Droits de l’homme dit « Toute personne a droit à ce...
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Créé le
22/02/2021 -
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Je souhaiterais qu’on m’explique la logique d’un confinement d’une part de la population , qu’on...
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Créé le
19/03/2020 -
- 0
Pour une distance équivalente, rouler à 120 au lieu de 130
- demande 8.3% de temps en plus alors...
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Créé le
17/09/2018 -
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