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1908 propositions
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Bonjour, les chantiers du bâtiment, non soumis au confinement, depuis le guide de reprise de...
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Créé le
21/04/2020 -
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L'alinéa 3 de l'article L 253-8 du code rural affirme que "l'utilisation des produits...
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Créé le
17/11/2020 -
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le budget de l'état n'est pas équilibré. la plupart d'entre nous gilets jaunes et classes...
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Créé le
27/11/2018 -
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Répondue par le gouvernement
Lorsque nous allons chez un médecin généraliste ou spécialiste, nous devons nous rappeler de...
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Créé le
04/02/2018 -
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Bonjour je souhaiterais savoir à partir de quel moment les notaires pourront éventuellement...
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Créé le
02/04/2020 -
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Beaucoup de personnes usent de cette fameuse case "Sport/bien être des enfants" sur...
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Créé le
19/03/2020 -
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Actuellement, de nombreuses démarches administratives doivent obligatoirement être établies via...
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Créé le
06/04/2018 -
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Bonjour,
simple citoyen, je me pose quelques questions au sujet du traitement du...
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Créé le
22/03/2020 -
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Bonsoir,
Est-ce que les enfants souffrant de certaines pathologies chroniques comme l'asthme,...
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Créé le
17/04/2020 -
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Nous venons de respecter l'environnement en remplacent notre vieux véhicule diesel du 06/1993 ...
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Créé le
11/09/2018 -
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Bonjour.
J'ai effectué par procuration de notaire la vente d'un appartement qui se trouve dans...
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Créé le
05/05/2020 -
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Durant cette période de Covid19, pouvons nous nous rendre d'une zone verte dans une autre zone...
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Créé le
02/05/2020 -
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Dans l'Arrêté du 20 mars 2020 fixant le montant pour l'exercice 2020 du financement de l'Agence...
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Créé le
19/08/2020 -
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Pourquoi ne pas mettre en place une mutualisation des moyens d'édition et de diffusion de la...
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Créé le
21/03/2018 -
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Quand on est confinée ont peux sortir pour aller chercher du gasoil à la pompe merci
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Créé le
20/03/2020 -
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Irrespect et abus de pouvoir professionnels en santé. L’attitude autodestructrice de la santé...
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Créé le
23/03/2020 -
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Bonjour,
Je suis un passionné de pêche au bord de mer, j’habite en Normandie, je pratique la...
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Créé le
29/04/2020 -
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A l'heure du durcissement des normes anti-pollution, quid de l'aviation de loisir ? J'habite près...
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Créé le
08/10/2018 -
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Pourquoi la TVA du contrôle technique est-elle à 20% ? Comment peut-on considérer qu'un contrôle...
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Créé le
11/09/2018 -
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Pourquoi les voitures permettant de dépasser allègrement la vitesse maximale la plus élevée en...
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Créé le
17/04/2018 -
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