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2344 propositions
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Tout simplement quand pouvoir avoir des livraisons de pellets dans l'aisne
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Créé le
13/07/2022 -
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Bonjour quand allez vous arrêtez de considérer les propriétaires pour des vaches à lait et avoir...
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Créé le
28/09/2022 -
- 2
Des citoyens innocents reçoivent des amendes pour infraction routière qu'ils n'ont pas commise.
...
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Créé le
09/02/2018 -
- 2
Au titre de l'article 98 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, certains professionnels...
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Créé le
20/05/2022 -
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Quand la France va-t-elle reconnaître le statut de victime pour l’enfant victime d’aliénation...
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Créé le
14/10/2019 -
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Madame/Monsieur le(a) député(e),
Le gouvernement a annoncé une stratégie nationale de lutte...
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Créé le
22/03/2022 -
- 2
Bonjour,
Souhaitant me marier prochainement, je constitue actuellement mon dossier de mariage....
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Créé le
11/10/2021 -
- 2
La Préfecture d'Ille et Vilaine a transmis la liste des inscrits sur les listes électorales avec...
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Créé le
14/06/2021 -
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La connaissance de l'anglais est indispensable de nos jours. Pourquoi ne pas en rendre...
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Créé le
03/02/2018 -
- 2
Au travers des améliorations apportées en ophtalmo, 1 arrêté de 2013 a autorisé le port de...
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Créé le
08/09/2022 -
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Bonjour 😊,Je pense que pour optimiser les dépense il serait bien de limité a x sommes par...
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Créé le
05/12/2020 -
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Bonjour, j'ai écrit un argumentaire dont voici le résumé :
1) Il est injuste de prendre les...
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Créé le
10/06/2020 -
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De plus en plus d'automobilistes circulent sans assurance voire sans permis de conduire au...
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Créé le
19/11/2020 -
- 2
Bonjour,
Je voudrais des éclaircissements, notamment juridiques, au sujet de cette mesure :
...
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Créé le
06/05/2020 -
- 2
La liberté d'expression est un droit dont l'exercice comporte des devoirs et des responsabilités....
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Créé le
12/06/2021 -
- 2
Bonjour , mon mari est tunisien et à son visa , nous sommes mariés et résidant en France , peux...
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Créé le
22/03/2020 -
- 2
Bonjour,
Ayant passé le code il y a bientôt 5 ans; étant donné la condition actuelle avec le...
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Créé le
08/04/2020 -
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Lorsqu une femme avec enfants, seule propriétaire de son logement se met en couple, pourquoi...
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Créé le
08/02/2018 -
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Bonjour
Les agents en congé qui ont dû annuler leurs projets à cause du confinement même s'ils...
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Créé le
18/03/2020 -
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Bonjour, est-ce que je peux utiliser un crayon à papier pour remplir la date de mon attestation...
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Créé le
20/03/2020 -
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