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1377 propositions
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bonjour ,POURQUOI ?pour les impôts un couple deux parts , pour le chèque énergie une part et demi...
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Créé le
07/02/2019 -
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Bonsoir,
Vous avez un conseil interministériel sur le tourisme demain jeudi 14 mai.
Il est...
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Créé le
13/05/2020 -
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Des bons sportifs pour favoriser la pratique du sport. Pourquoi ne pas généraliser le concepts à...
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Créé le
03/02/2019 -
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Dans l'Arrêté du 20 mars 2020 fixant le montant pour l'exercice 2020 du financement de l'Agence...
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Créé le
19/08/2020 -
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comment savoir qu'un expert automobile n'a pas appliqué les regles techniques et si c'est dans...
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Créé le
04/02/2018 -
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Pourquoi la police ne peut elle plus expulser des squatters qui se sont installés chez vous et...
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Créé le
04/02/2018 -
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Quand la justice française va t elle considérer l aliénation parentale et proposer de réelles...
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Créé le
14/10/2019 -
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Concernant la déclaration des revenus, Je constate que les frais d’hébergement en EHPAD pour...
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Créé le
25/04/2018 -
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Un arrêté du Ministère de la Transition Écologique supprime l'interdiction qui était faite...
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Créé le
25/02/2018 -
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Bonjour pourrais -t-on me dire pourquoi le gouvernement nous dit
pas besoin de masque ( il n'y a...
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Créé le
02/04/2020 -
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Comment les lois françaises peuvent homologuer les noms (et prénoms) des expatriés avec les lois...
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Créé le
25/02/2018 -
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De nombreux permis de recherches minières ont étés octroyés en France depuis 2010, avant que la...
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Créé le
28/02/2018 -
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Entreprendre dans le numérique et localiser son entreprise en France, quels exemples de succès...
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Créé le
12/07/2018 -
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comment faire si mon véhicule est âgé et que je dois traverser le centre ville sachant que je...
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Créé le
02/07/2019 -
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La treve hivernale a été repoussée jusqu'au 10 juillet suite au colis 19. Cela suppose que le ...
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Créé le
27/05/2020 -
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Bonjour Mesdames et Messieurs.
Pourquoi les établissements public peuvent cumuler les CDD,...
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Créé le
03/03/2021 -
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Madame la 1ere Ministre, l'urgence environnementale appelle des actions fermes, claires et...
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Créé le
09/08/2022 -
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Est-il possible que le risque dépendance des personnes agées soit acté par l'ETAT comme 5e Risque...
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Créé le
05/02/2018 -
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L'urbanisme un service d'intérêt général.
Pouvons nous prévoir une indemnisation particulière...
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Créé le
06/02/2018 -
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