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1813 propositions
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Pensez vous que dans les transports en commun style train ou bus avec sièges en tissus serons...
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Créé le
30/04/2020 -
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Est-ce qu’une décision d’assemblée générale des copropriétaires concernant le rejet de fonds de...
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Créé le
22/01/2021 -
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Bonjour,
Vu Toute la violence qui se passe sur notre Territoire, il serait judicieux de rétablir...
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Créé le
24/08/2020 -
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Lors des dernières elections nous avons votes LREM en pensant changer des choses je m aperçois...
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Créé le
02/02/2018 -
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Il faudrait que les commerces d alimentation autorisent chaque jour un commercant ambulant sur...
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Créé le
24/03/2020 -
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Ne supprimerez-vous pas une source de revenus énorme pour les recettes de la France si vous...
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Créé le
10/04/2018 -
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300 000 enfants sont pris en charge par l'ASE. Le gouvernement élabore sa future stratégie...
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Créé le
14/06/2018 -
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A chaque scrutin, des procurations sont établies pour permettre aux électeurs d'exprimer leur...
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Créé le
06/04/2018 -
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Bonjour
Je suis fonctionnaire,
En ce temps particulier et de crise, pour ceux d’entre nous...
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Créé le
18/03/2020 -
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La loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, dite « Loi littoral », interdit actuellement toute construction...
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Créé le
22/02/2021 -
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Les personnels de Direction doivent muter, de fait par Nécessite Absolue de Service lui est...
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Créé le
31/07/2018 -
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Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre du Covid 19, beaucoup de Francais se sont retrouvés en...
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Créé le
21/05/2020 -
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Puisque le confinement tel que défini ce 20 mars 2020 a du mal à être respecté j'émets l'idée,...
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Créé le
20/03/2020 -
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Bien qu'un parent puisse déposer plainte pour non représentation d'enfant, que peuvent faire...
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Créé le
12/09/2018 -
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Comment répondre aux besoins essentiels des patients?une prise en charge de l'être humain et non...
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Créé le
19/09/2018 -
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Pourquoi ne pas informer du coût réel d’un acte de santé, d’un médicament ?
Connaître le coût...
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Créé le
10/03/2019 -
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Les frais d'établissement d'une promesse synallagmatique de vente immobilière exigés par certains...
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Créé le
20/04/2018 -
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Bonjour pouvez-vous m’indiquer dans combien de temps les transports reprendront car mon mari est...
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Créé le
22/03/2020 -
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Bonjour,
Malgré mes lectures, je ne parviens pas à trouver de réponse à propos des tests. Pour...
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Créé le
23/03/2020 -
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